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Marques déposées par Gilles ARNAUD
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ProRussia.tv
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProRussia.tv
Gilles ARNAUD
Les Éditions d'Héligoland, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3835494
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
ProRussia.tv de Gilles ARNAUD

Présentation de la marque ProRussia.tv

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par Gilles ARNAUD et l'association loi 1901 Les Éditions d'Héligoland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProRussia.tv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont Gilles ARNAUD domicilié(e) 75 rue du Val Bois - 27290 - Illeville sur Montfort - France et l'association loi 1901 Les Éditions d'Héligoland domicilié(e) 75 rue du Val Bois - 27290 - Illeville sur Montfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Éditions d'Héligoland domicilié(e) 75 rue du Val Bois - 27290 - Illeville sur Montfort - France.

La marque ProRussia.tv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProRussia.tv est expirée depuis le 30 mai 2021.

Gilles ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : Europa Today , Aquilon - vent du Nord , THE NORMAN CHANNEL WWW.THECHANNEL.EU GROUPE NORMANDCHANNEL , Agence2Presse


Gilles ARNAUD - 75 rue du Val Bois - 27290 - Illeville sur Montfort - France

Les Éditions d'Héligoland, Association Loi 1901 - 75 rue du Val Bois - 27290 - Illeville sur Montfort - France - SIREN 4


Les Éditions d'Héligoland - 75 rue du Val Bois - 27290 - Illeville sur Montfort - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Informations en matière de télécommunications ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.